Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions relatives à la loi sur les transactions électroniques en Côte d'Ivoire, il est précisé aux utilisateurs du site ecoledelaroute.ci l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Dominique Gouvernayre – L'ÉCOLE DE LA ROUTE
Adresse : Riviera 3, Cocody, Abidjan, Côte d'Ivoire
Responsable publication : Dominique Gouvernayre – ecoledelaroute@dgconsultingci.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], situé à [Adresse de l'hébergeur].

3. Propriété intellectuelle

L'ÉCOLE DE LA ROUTE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'ÉCOLE DE LA ROUTE.

4. Limites de responsabilité

Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.